Une Com’ Com’, comment ça fonctionne ? Qui fait quoi ? Derrière la Communauté de communes, une organisation complète. Deuxième épisode, pour aider à mieux comprendre le fonctionnement de la collectivité au quotidien.
Hautes Terres Communauté, ce n’est pas qu’un nom ou un logo : c’est une organisation qui réunit des élus et des agents pour mettre en œuvre les services et projets décidés pour le territoire. Chacun a un rôle précis, au service de l’intérêt communautaire.
Après l’épisode 1 sur les compétences de la communauté de communes, voici ici un zoom sur les élus communautaires et les agents.
Les élus communautaires et les instances de décision de Hautes Terres Communauté
Le conseil communautaire
Réunit tous les élus communautaires pour débattre et voter des décisions. Ce sont les élus communautaires qui fixent les grandes orientations, votent le budget et décident collectivement des actions à mener.
Le conseil communautaire est composé de soixante élus. Chaque commune membre est représentée au sein de l’instance par un ou plusieurs élus au prorata du nombre d’habitants dans la commune.
Le bureau communautaire
Il réunit les vice-présidents pour préparer et suivre la mise en œuvre des dossiers.
Les commissions thématiques
Habitat, mobilité, déchets, culture…
Ces groupes d’élus communautaires, volontaires, étudient les projets avant leur présentation en bureau communautaire.
Le saviez-vous ? : Être conseiller communautaire est un choix.
Si la règle de base désigne le maire ou ses adjoints pour cette mission au sein de l’intercommunalité, le peuvent choisir de consacrer uniquement leur vie à la commune. Les démissions laissent alors leur place aux élus municipaux suivants sur la liste électorale au sein du conseil municipal installé.
Comment les élus communaux deviennent aussi des élus communautaires
Dans les communes de moins de mille habitants, les conseillers communautaires sont désignés dans l’ordre du tableau à la suite des élections municipales. Le maire est désigné en premier lieu, puis selon le rang, tous les élus municipaux sont pré-fléchés sur les listes électorales municipales en respectant l’alternance homme/femme.
Comment ça marche ?
1️⃣ Habitants, usagers, partenaires, communes et acteurs locaux expriment leurs besoins auprès de leur maire ou directement auprès de la communauté de communes.
2️⃣ Les communes relaient ensuite ces besoins aux représentants communautaires.
3️⃣ Les groupes d’élus, commissions, bureau et conseil communautaire débattent et proposent des solutions pour répondre aux besoins identifiés.
4️⃣ Le conseil communautaire débat et décide des projets à mettre en œuvre.
5️⃣ Les services intercommunaux assurent la mise en œuvre des actions décidées.
6️⃣ Les habitants et les usagers du territoire bénéficient des services ou des équipements.
Les équipes d’agents techniques, moteur de la communauté de communes
Près de soixante-quinze agents font vivre chaque jour la communauté de communes. Répartis en plusieurs services, ils travaillent en concert avec les élus pour préparer les décisions, les mettre en œuvre et assurer le bon fonctionnement des équipements et des services. La finalité de leur mission est d’accompagner les habitants dans leurs démarches et contribuer au bien-vivre sur le territoire.
L’équipe Direction Générale est chargée d’impulser et coordonner les projets et s’assurer de la faisabilité technique, légale et financière. Elle pilote les services qui travaillent conjointement au quotidien sur les projets structurants (bourgs, liaison cyclable, Lioran 2025, etc.).
L’organisation s’articule autour de six pôles thématiques :
Le pôle Développement : Économie, agriculture et alimentation, zones d’activité et villages d’entreprises, espaces de coworking, soutien aux entreprises et porteurs de projets.
Le pôle Services à la population : Maisons France Services, conseil numérique, mobilité et transport, santé.
Le pôle Enfance, jeunesse et culture : Relais Petite Enfance, accueils de loisirs sans hébergement, programmation culturelle, école de musique, Fablab.
Le pôle Technique : Gestion des déchets, de la flotte et des équipements, installations techniques (réseau de chaleur, station d’épuration), planification des travaux divers.
Le pôle Planification et transition écologique : Planification et urbanisme, habitat, transition écologique, gestion des milieux aquatiques, espaces naturels sensibles, eau et assainissement.
Le pôle Tourisme : Gestion des projets touristiques, plan local de randonnée et Hautes Terres Tourisme.
Toutes les équipes sont épaulées par les services supports transversaux, indispensables au bon fonctionnement de la collectivité : finances, comptabilité, ressources humaines, organisation des assemblées, commande publique et affaires juridiques, recherche de subventions, communication.
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