Enquêtes publiques et mise à disposition du public – Clôturées
Suite aux enquêtes publiques, consultez les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs.
Enquête publique – Déclaration du projet n°1, relative au projet de création d’une carrière de matériaux basaltiques au lieu-dit « des Gravilles » (commune de Massiac), emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massiac (du 05 Septembre 2022 au 04 Octobre inclus, à la mairie de Massiac et au siège de Hautes Terres Communauté à Murat).
- 2022_11_02_DP1_PLU_MASSIAC_RAPPORT_CE (PDF, nouvel onglet, 246 Ko)
- 2022_11_02_DP1_PLU_MASSIAC_CONCLUSIONS_CE (PDF, nouvel onglet, 159 Ko)
Mise à disposition du public : Modification simplifiée n°3 du PLU Albepierre-Bredons (du Lundi 06 Mars à 9h au Vendredi 07 Avril 2023 à 16h30, à la Mairie d’Albepierre-Bredons)
Mise à disposition du public : Modification simplifiée n°1 du PLU de Lavigerie (du Lundi 15 Mai à 9h au Vendredi 16 Juin 2023 à 17h30, à la Mairie de Lavigerie et au siège de Hautes Terres Communauté)
- Délibération n°2023-CC-104, du 29 Juin 2023, approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Lavigerie et annexes (PDF, 6,98 Mo, nouvel onglet)
Modification simplifiée n° 2 du PLU de Lavigerie :
Mise à disposition du public du Samedi 15 Juillet à 9h au Lundi 14 Août 2023 à 17h30, à la Mairie de Lavigerie et au siège de Hautes Terres Communauté
- Note de présentation (PDF, 1,38 Mo, nouvel onglet)
- Orientations d’aménagement (PDF, 905 Ko, nouvel onglet)
- Avis des services de l’État (PDF, 74 Ko, nouvel onglet)
Enquête publique – Révision du PLU de Laveissière – du vendredi 1er Septembre au lundi 02 Octobre 2023 inclus
- 2023_11_01__Révision_PLU_Laveissière_RAPPORT_CE (PDF, 218 Ko, nouvel onglet)
- 2023_11_01_Révision_PLU_Laveissière_CONCLUSIONS_CE (PDF, 141 Ko, nouvel onglet)