Délibérations

Conseil communautaire du 14 décembre 2023

Numéro	Objet	Date affichage	Téléchargement
2023-CC-189	Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 09 novembre 2023	22/12/23
2023-CC-190	Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire	22/12/23
2023-CC-191	Modification de la définition de l’intérêt communautaire liée à la compétence « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs » – Retrait de la médiathèque de Massiac	22/12/23
2023-CC-192	Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat	22/12/23
2023-CC-193	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur le budget principal 2024	22/12/23
2023-CC-194	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur le budget déchets ménagers 2024	22/12/23
2023-CC-195	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur le budget réseau de chaleur 2024	22/12/23
2023-CC-196	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur le budget pôle viande de Neussargues 2024	22/12/23
2023-CC-197	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur le budget prestations de services 2024	22/12/23
2023-CC-198	Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur le budget plateformes photovoltaïques 2024	22/12/23
2023-CC-199	Convention de délégation en matière de mobilité avec la Région – Avenant n°4	22/12/23
2023-CC-200	Lancement d’un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de transport à la demande sur le territoire de Hautes Terres Communauté	22/12/23
2023-CC-201	Approbation du Plan Vélo – Schéma directeur cyclable sur le territoire de Hautes Terres Communauté	25/01/24
2023-CC-202	Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions	22/12/23
2023-CC-203	Exploitation touristique de la voie ferrée entre Lugarde et Allanche par des vélorails – Avenant à la délégation de service public	22/01/24
2023-CC-204	Projet de restauration et valorisation des burons du territoire – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions	22/12/23
2023-CC-205	Travaux de restauration des burons – Attribution du lot n°4 « Charpente » et des marchés de prestations similaires aux lots n°1, n°2 et n°3 – Buron de Salabert Albepierre-Bredons	22/12/23
2023-CC-206	Budget principal – Décision modificative n°13	22/12/23
2023-CC-207	Marché public de travaux pour la restauration de petit patrimoine : Phase 2 – Avenant au marché concernant l’ouvrage « Four de Villas » et attribution du marché de prestations similaires au lot n°4	22/12/23
2023-CC-208	Travaux de restructuration de la déchetterie de Neussargues – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions	22/12/23
2023-CC-209	Marché public pour le réaménagement de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle – Avenants aux lots n°1 et n°3	22/12/23
2023-CC-210	Budget déchets ménagers – Décision modificative n°4	22/12/23
2023-CC-211	Collecte des cartons au Lioran – Modification de la tarification de la prestation de services	22/12/23
2023-CC-212	Collecte sélective des déchets des équipements électriques et électroniques ménagers – Convention avec Ecosystem	22/12/23
2023-CC-213	Collecte sélective des déchets d’éléments d’ameublement – Convention avec les éco-organismes agréés	22/12/23
2023-CC-214	Collecte sélective des déchets issus des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment – Convention avec les éco-organismes agréés au titre de la filière REP PMCB	22/12/23
2023-CC-215	Marché public pour l’organisation et l’animation de l’accueil de loisirs multisites de Hautes Terres Communauté – Avenant	22/12/23
2023-CC-216	Rénovation de la station de pré-traitement du pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions	22/12/23
2023-CC-217	Réalisation de schémas directeurs pour l’alimentation en eau potable et pour l’assainissement pour le compte des communes du territoire – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions	22/12/23
2023-CC-218	Espace naturel sensible des estives du plateau de Chastel sur Murat : approbation du contrat ENS 2024-2028	22/12/23
2023-CC-219	Cession du bateau faucardeur	22/12/23
2023-CC-220	Convention d’entente pour la gestion des milieux aquatiques du bassin versant de la Rhue – Avenant de prolongation	22/12/23
2023-CC-221	Convention cadre de partenariat et de financement du projet Bricobus Solidaire 2024-2025	22/12/23
2023-CC-222	Instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant n°4 à la convention de prestations de services conclue avec Saint-Flour Communauté	22/12/23
2023-CC-223	Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Massiac	22/12/23
2023-CC-224	Approbation du projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Laveissière	22/12/23
2023-CC-225	Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables dans le cadre de l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Hautes Terres Communauté	22/12/23

Conseil communautaire du 1er février 2024

Numéro	Objet	Date affichage	Téléchargement
2024-CC-001	Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023	13/02/24
2024-CC-002	Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire	13/02/24
2024-CC-003	Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions	13/02/24
2024-CC-004	Signature de conventions d’autorisation d’aménagement et de passage avec les propriétaires et gestionnaires des voies pour la création d’une liaison douce « Le Lioran-Neussargues & Molompize-Massiac »	13/02/24
2024-CC-005	Attribution du marché public de travaux pour la création d’une liaison douce entre Le Lioran et Massiac – Secteurs terminaux (Le Lioran – Neussargues & Molompize – Massiac)	13/02/24
2024-CC-006	Expérimentation d’un service d’autopartage d’un véhicule et approbation des tarifs	13/02/24
2024-CC-007	Attribution du marché public de travaux pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie	13/02/24
2024-CC-008	Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de la Montagne de Ségur – Avenant n°2 au lot n°1	13/02/24
2024-CC-009	Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Tranche 3 – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché	13/02/24
2024-CC-010	Projet de structuration de la gestion pour l’alimentation en eau potable et l’assainissement sur le territoire de Hautes Terres Communauté	14/02/24
2024-CC-011	Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché public	13/02/24
2024-CC-012	Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour la validation du plan de financement et la sollicitation des subventions	13/02/24
2024-CC-013	Contrat territorial Alagnon 2024-2029 – Adoption de la stratégie territoriale et de la feuille de route	13/02/24
2024-CC-014	Structuration GEMAPI du bassin versant de la Rhue – Exercice de la compétence au sein du futur EPAGE	13/02/24
2024-CC-015	Convention d’entente pour le portage de l’animation du contrat de progrès « Sources Dordogne Rhue »	13/02/24
2024-CC-016	GEMAPI – Approbation des projets de charte d’engagement et de convention de partenariat pour la mise en place d’une gouvernance GEMAPI sur le bassin de la Truyère	13/02/24
2024-CC-017	Opération d’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) de la commune de Virargues avec extension sur les communes de Neussargues en Pinatelle et La Chapelle d’Alagnon – Avis sur le projet	13/02/24
2024-CC-018	Institution du droit de préemption urbain sur le plan local d’urbanisme de Laveissière	13/02/24
2024-CC-019	Arrêt de la modification mineure n°1 du règlement du site patrimonial remarquable de Murat	13/02/24
2024-CC-020	Rénovation de la station de pré-traitement du pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions	13/02/24
2024-CC-021	Rapport annuel d’activité 2023 – Exploitation touristique du tronçon de voie ferrée de Lugarde à Neussargues par un vélorail	13/02/24
2024-CC-022	Adoption du procès-verbal de mise à disposition de la médiathèque à la Commune de Massiac et de la fiche d’impact du personnel	13/02/24
2024-CC-023	Restitution de la compétence médiathèque à la Commune de Massiac – Transfert des immobilisations	13/02/24
2024-CC-024	Révision des attributions de compensation pour l’année 2024	13/02/24
2024-CC-025	Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2024	13/02/24
2024-CC-026	Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte	13/02/24
2024-CC-027	Contrats d’assurances des risques statutaires – Mandat au Centre de Gestion du Cantal	13/02/24
2024-CC-028	Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet	13/02/24
2024-CC-029	Création d’un emploi permanent de chargé de mission culture à temps complet	13/02/24
2024-CC-030	Renouvellement de l’agrément au titre du service civique	13/02/24