Hautes Terres Communauté, authentique & innovante
Affichage des actes administratifs

Délibérations

Les délibérations sont les actes pris par le Conseil communautaire. 

Conseil communautaire du 23 février 2023

Numéro

Objet

Date affichage

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2023CC-001Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 15 décembre 202210/03/23
2023CC-002Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire10/03/23
2023CC-003Espace naturel sensible du Lac du Pêcher – Approbation du contrat 2023-202710/03/23
2023CC-004Espace naturel sensible de la Roche de Landeyrat – Approbation du contrat 2023-202710/03/23
2023CC-005Révision du PLU de Laveissière – Application de sous-destinations issues du décret n°2020-78 et de l’arrêté ministériel du 31 janvier 2020 précisant le décret précité10/03/23
2023CC-006Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laveissière13/03/23
2023CC-007Modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albepierre-Bredons24/02/23
2023CC-008Attribution d’un marché de prestations similaires au marché public pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) – Lot n°1 : élaboration et animation du PLUI – OAP du Lioran10/03/23
2023CC-009Création d’un emploi d’apprentissage non permanent  
2023CC-010Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et d’accompagnement des usagers des Maisons France services, en CDI, à temps complet10/03/23
2023CC-011Organisation du temps de travail des agents de Hautes Terres Communauté10/03/23
2023CC-012Lancement d’un marché public pour la souscription des contrats d’assurances de Hautes Terres Communauté 10/03/23
2023CC-013Adoption du rapport d’orientations budgétaires 202310/03/23
2023CC-014Fixation du montant des attributions de compensation provisoires pour l’année 202310/03/23
2023CC-015Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte10/03/23
2023CC-016Attribution du marché public de travaux pour le réaménagement et mise aux normes de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle10/03/23
2023CC-017Marché public de type accord-cadre pour l’enlèvement et le traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenant n°1 au lot n°110/03/23
2023CC-018Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Choix du délégataire et approbation du contrat20/03/23
2023CC-019Convention de mise à disposition de service de Hautes Terres Communauté vers Hautes Terres Tourisme10/03/23
2023CC-020Approbation du règlement intérieur du club des jeunes SPOT10/03/23