Hautes Terres Communauté, authentique & innovante
Affichage des actes administratifs

Délibérations

Les délibérations sont les actes pris par le Conseil communautaire. 

Conseil communautaire du 1er février 2024

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2024-CC-001Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 202313/02/24
2024-CC-002Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire 13/02/24 
2024-CC-003Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions13/02/24 
2024-CC-004Signature de conventions d’autorisation d’aménagement et de passage avec les propriétaires et gestionnaires des voies pour la création d’une liaison douce « Le Lioran-Neussargues & Molompize-Massiac »13/02/24 
2024-CC-005Attribution du marché public de travaux pour la création d’une liaison douce entre Le Lioran et Massiac – Secteurs terminaux (Le Lioran – Neussargues & Molompize – Massiac)13/02/24 
2024-CC-006bisExpérimentation d’un service d’autopartage d’un véhicule et approbation des tarifs13/06/24
2024-CC-007Attribution du marché public de travaux pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie 13/02/24
2024-CC-008Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de la Montagne de Ségur – Avenant n°2 au lot n°113/02/24 
2024-CC-009Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Tranche 3 – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché13/02/24 
2024-CC-010Projet de structuration de la gestion pour l’alimentation en eau potable et l’assainissement sur le territoire de Hautes Terres Communauté14/02/24 
2024-CC-011Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché public13/02/24 
2024-CC-012Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour la validation du plan de financement et la sollicitation des subventions13/02/24 
2024-CC-013Contrat territorial Alagnon 2024-2029 – Adoption de la stratégie territoriale et de la feuille de route13/02/24 
2024-CC-014Structuration GEMAPI du bassin versant de la Rhue – Exercice de la compétence au sein du futur EPAGE13/02/24 
2024-CC-015Convention d’entente pour le portage de l’animation du contrat de progrès « Sources Dordogne Rhue »13/02/24 
2024-CC-016GEMAPI – Approbation des projets de charte d’engagement et de convention de partenariat pour la mise en place d’une gouvernance GEMAPI sur le bassin de la Truyère13/02/24 
2024-CC-017Opération d’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) de la commune de Virargues avec extension sur les communes de Neussargues en Pinatelle et La Chapelle d’Alagnon – Avis sur le projet13/02/24 
2024-CC-018Institution du droit de préemption urbain sur le plan local d’urbanisme de Laveissière13/02/24 
2024-CC-019Arrêt de la modification mineure n°1 du règlement du site patrimonial remarquable de Murat13/02/24 
2024-CC-020Rénovation de la station de pré-traitement du pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions13/02/24 
2024-CC-021Rapport annuel d’activité 2023 – Exploitation touristique du tronçon de voie ferrée de Lugarde à Neussargues par un vélorail13/02/24 
2024-CC-022Adoption du procès-verbal de mise à disposition de la médiathèque à la Commune de Massiac et de la fiche d’impact du personnel13/02/24 
2024-CC-023Restitution de la compétence médiathèque à la Commune de Massiac – Transfert des immobilisations13/02/24 
2024-CC-024Révision des attributions de compensation pour l’année 202413/02/24 
2024-CC-025Adoption du rapport d’orientations budgétaires 202413/02/24 
2024-CC-026Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte13/02/24 
2024-CC-027Contrats d’assurances des risques statutaires – Mandat au Centre de Gestion du Cantal13/02/24 
2024-CC-028Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet13/02/24 
2024-CC-029Création d’un emploi permanent de chargé de mission culture à temps complet13/02/24 
2024-CC-030Renouvellement de l’agrément au titre du service civique13/02/24 

 

Conseil communautaire du 11 avril 2024

Numéro

Objet

Date affichage

Téléchargement

2024-CC-031Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 1er février 202402/05/24
2024-CC-032Approbation du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire 02/05/24
2024-CC-033Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein des Conseils d’administration des collèges du territoire02/05/24
2024-CC-034Désignation des membres élus communautaires au sein du Comité de direction de Hautes Terres Tourisme02/05/24
2024-CC-035Fixation du montant de participation de la collectivité au contrat assurance prévoyance des agents02/05/24
2024-CC-036Approbation du règlement intérieur de fonctionnement modifié de Hautes Terres Communauté02/05/24
2024-CC-037Création d’un emploi permanent de responsable des marchés publics en CDI02/05/24
2024-CC-038Création d’un emploi permanent de conseiller en insertion et emploi en CDI02/05/24
2024-CC-039Création d’un emploi permanent d’encadrant technique du chantier d’insertion02/05/24
2024-CC-040Création d’un emploi permanent de chargé de mission planification02/05/24
2024-CC-041Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences pour un appui à l’accueil en déchetterie02/05/24
2024-CC-042Création d’un emploi de chargé de communication « community manager »02/05/24
2024-CC-043Création d’un emploi permanent à temps non complet d’agent d’entretien des locaux 02/05/24
2024-CC-044Revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée02/05/24
2024-CC-045Adhésion de Hautes Terres Communauté à la centrale d’achat du RESAH02/05/24
2024-CC-046Budget principal – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-047Budget déchets ménagers – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-048Budget prestations de services aux communes – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-049Budget réseau de chaleur bois de Murat – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202307/05/24
2024-CC-050Budget pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-051Budget plateformes photovoltaïques – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-052Budget traitement des boues des stations d’épuration – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-053Vote du budget primitif principal pour l’année 202425/04/24
2024-CC-054Vote du budget primitif déchets ménagers pour l’année 202425/04/24
2024-CC-055Vote du budget primitif prestations de services aux communes pour l’année 202425/04/24
2024-CC-056Vote du budget primitif réseau de chaleur bois de Murat pour l’année 202425/04/24
2024-CC-057Vote du budget primitif pôle viande de Neussargues en Pinatelle pour l’année 202425/04/24
2024-CC-058Vote du budget primitif plateformes photovoltaïques pour l’année 202425/04/24
2024-CC-059Vote du budget primitif traitement des boues des stations d’épuration pour l’année 202425/04/24
2024-CC-060Vote du budget primitif zone d’activités du Colombier à Massiac pour l’année 202425/04/24
2024-CC-061Vote du budget primitif commercialisation de terrains à bâtir à Massiac pour l’année 202425/04/24
2024-CC-062Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 202425/04/24
2024-CC-063Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 202425/04/24
2024-CC-064Tarification de la taxe de séjour à compter de 202502/05/24
2024-CC-065Validation de l’annexe opérationnelle et financière à la convention d’objectifs et de moyens entre Hautes Terres Communauté et Hautes Terres Tourisme pour l’exercice 202402/05/24
2024-CC-066Mise en place d’une signalétique pastorale sur les sentiers du territoire – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions02/05/24
2024-CC-067Avenant à la convention de transfert de gestion pour l’exploitation du vélorail du Cézallier avec SNCF RESEAU02/05/24
2024-CC-068Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Avenant 1 : Extension du périmètre d’exploitation jusqu’à Neussargues en Pinatelle pour l’année 202402/05/24
2024-CC-069Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Mise en place d’un règlement de service02/05/24
2024-CC-070bisService de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Approbation des tarifs applicables aux usagers13/06/24
2024-CC-071Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Régie de recette : convention avec Hautes Terres Tourisme relative à l’encaissement et au reversement des recettes de la programmation de Hautes Terres Communauté13/06/24
2024-CC-072Service de transport à la demande – Mise en place d’un règlement de service07/05/24
2024-CC-073Service de transport à la demande – Approbation des tarifs applicables aux usagers02/05/24
2024-CC-074Service de transport à la demande – Délégation au Président pour l’attribution du marché public02/05/24
2024-CC-075Fonctionnement de la Maison France Services de Murat – Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-076Fonctionnement de la Maison France Services de Neussargues en Pinatelle – Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-077Fonctionnement de la Maison France Services d’Allanche– Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-078Fonctionnement de la Maison France Services de Massiac – Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-079Mise en place d’une aide incitative au Brevet d’aptitude à la fonction d’animateur02/05/24
2024-CC-080Enlèvement et traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenant aux lots n°1, 2, 3, 4 et 507/05/24
2024-CC-081Marché public de travaux pour le réaménagement de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle – Avenant au lot n°102/05/24
2024-CC-082Marché d’exploitation du réseau de chaleur de Murat avec ENGIE – Avenant 102/05/24
2024-CC-083Demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique : Tranche 1 du parc d’activités « les Canals » portant sur la commune de Neussargues en Pinatelle02/05/24
2024-CC-084Soutien à l’investissement des opérateurs économiques en cofinancement du dispositif LEADER26/04/24
2024-CC-085Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président – Modification de la délibération n°2023-CC-081 du 13 avril 202302/05/24
2024-CC-086Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Murat02/05/24
2024-CC-087Prescription de la modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme d’Albepierre-Bredons et modalités de mise à disposition du public02/05/24
2024-CC-088Modification n°1 du règlement d’attribution des aides « OPAH RR Hautes Terres Communauté »02/05/24
2024-CC-089Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le financement d’un service public de performance énergétique de l’habitat dans le Cantal02/05/24
2024-CC-090Attribution du marché public de travaux (Lot n°2 – « Couverture ») pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie25/04/24
2024-CC-091Délégation au Président pour la signature des avenants relatifs au marché de travaux pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté02/05/24
2024-CC-092Marché public de travaux pour la restauration de petit patrimoine – Avenants aux lots n°4 « Maçonnerie » et n°6 « Charpente-Couverture »02/05/24
2024-CC-093Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2024 du SMDTEC02/05/24
2024-CC-094Adoption de l’annexe opérationnelle et financière annuelle 2024 entre le SMDTEC et les EPCI02/05/24
2024-CC-095Convention de délégation en matière de mobilité avec la Région – Avenant n°413/06/24