Hautes Terres Communauté, authentique & innovante
Affichage des actes administratifs

Délibérations

Les délibérations sont les actes pris par le Conseil communautaire. 

Conseil communautaire du 29 juin 2023

Numéro

Objet

Date affichage

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2023-CC-096Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 13 avril 202306/07/23
2023-CC-097Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire06/07/23
2023-CC-098Approbation du Contrat Cantal Développement 2022-202706/07/23
2023-CC-099Marché public de travaux pour la restauration de petit patrimoine – Avenants n°1 aux lots n°1 et n°506/07/23
2023-CC-100Plan de rénovation énergétique des bâtiments : lancement de la démarche et validation de l’audit énergétique du bâti intercommunal – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions06/07/23
2023-CC-101Validation et lancement de la démarche préparatoire au transfert des compétences eau et assainissement – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions pour l’étude de gouvernance06/07/23
2023-CC-102Structuration GEMAPI du bassin versant de la Rhue – Validation du dépôt de dossier de labellisation EPAGE06/07/23
2023-CC-103Rectification d’une erreur matérielle n°2 – délibération n°2023-CC-082 du 13 avril 2023 : Prescription des modifications simplifiées du plan local d’urbanisme de Lavigerie06/07/23
2023-CC-104Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Lavigerie06/07/23
2023-CC-105Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Lavigerie06/07/23
2023-CC-106Création de la régie autonome « plateformes photovoltaïque » de Hautes Terres Communauté : approbation des statuts et désignation des membres du conseil d’exploitation06/07/23
2023-CC-107Marché public de maitrise d’œuvre pour des travaux de réhabilitation des déchetteries – Avenant n°1 « forfait de rémunération définitive pour la déchetterie de Neussargues en Pinatelle »06/07/23
2023-CC-108Approbation des nouveaux tarifs de la saison culturelle intercommunale06/07/23
2023-CC-109Création d’un emploi permanent d’assistant administratif06/07/23
2023-CC-110Création d’un emploi non permanent de conseiller numérique et signature du renouvellement de la convention avec l’ANCT06/07/23
2023-CC-111Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial06/07/23
2023-CC-112Budget principal : décision modificative n°106/07/23
2023-CC-113Budget principal : décision modificative n°206/07/23
2023-CC-114Budget principal : décision modificative n°306/07/23
2023-CC-115Budget plateformes photovoltaïque 2023 : versement d’une avance – Annule et remplace la délibération n°2023-CC-068 du 13 avril 202306/07/23
2023-CC-116Budget plateformes photovoltaïques – Décision modificative n°1 06/07/23
2023-CC-117Budget principal : décision modificative n°406/07/23

 

 

Conseil communautaire du 20 juillet 2023

Numéro

Objet

Date affichage

Téléchargement

2023-CC-118Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 juin 202302/08/23
2023-CC-119Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire02/08/23
2023-CC-120Réalisation d’une étude de gouvernance préalable à la mutualisation des services d’eau potable et d’assainissement à l’échelle du territoire de Hautes Terres Communauté et accompagnement au transfert de la compétence : lancement d’un marché public de type accord-cadre02/08/23
2023-CC-121Réalisation des schémas directeurs en matière d’alimentation en eau potable et d’assainissement : constitution d’un groupement de commandes entre Hautes Terres Communauté et les communes membres et lancement du marché02/08/23
2023-CC-122Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du déploiement du troisième volet du programme « Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétiques » (ACTEE +)02/08/23
2023-CC-123Avis sur le projet de modification n°1 du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes02/08/23
2023-CC-124Plan Climat-Air-Energie territorial de l’Est Cantal (PCAET) – Validation du projet02/08/23
2023-CC-125Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Saint-Flour Communauté02/08/23
2023-CC-126Prescription de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Murat 02/08/23
2023-CC-127Prescription de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Massiac02/08/23
2023-CC-128Convention entre Hautes Terres Tourisme et Hautes Terres Communauté pour l’encaissement et le reversement des recettes de la programmation culturelle02/08/23
2023-CC-129Mise en place d’un programme d’actions culturelles dans le cadre de la Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle pour la saison 2023-2024 – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions02/08/23
2023-CC-130Attribution du marché public de travaux (lots relancés) pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté02/08/23
2023-CC-131Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de la Montagne de Ségur – Avenant n°1 au lot n°302/08/23
2023-CC-132Accord-cadre d’études et de maîtrise d’œuvre relatif à la restauration du petit patrimoine – Avenant n°3 : modification des prestations02/08/23
2023-CC-133Nomination des membres élus communautaires au sein du Comité de Direction (CODIR) de Hautes Terres Tourisme02/08/23
2023-CC-134Grande Traversée du Massif Central à VTT – Fixation des tarifs des bornes de recharge, de gonflage et de lavage à Allanche02/08/23
2023-CC-135Hautes Terres Services et Découvertes d’Allanche – Régie d’avances et de recettes : avenant n°2 à la convention entre Hautes Terres Communauté et Hautes Terres Tourisme relative à l’encaissement et au reversement des recettes02/08/23
2023-CC-136Adhésion au Territoire d’Industrie « Aurillac – Figeac – Rodez »02/08/23
2023-CC-137Convention « Gestionnaire de proximité des transports scolaires » entre la Région Auvergne – Rhône-Alpes et Hautes Terres Communauté – Avenant n°102/08/23
2023-CC-138Répartition du Fonds national de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales pour l’année 202302/08/23
2023-CC-139Budget principal : Décision modificative n°503/08/23
2023-CC-140Budget principal : Décision modificative n°602/08/23
2023-CC-141Budget principal : Décision modificative n°702/08/23
2023-CC-142Groupement de commandes entre Hautes Terres Communauté et le Conseil Départemental du Cantal pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’élaboration d’un schéma directeur prospectif des équipements sportifs, touristiques, culturels et de loisirs « LE LIORAN 2050 »02/08/23
2023-CC-143Budget principal : Décision modificative n°802/08/23
2023-CC-144Budget principal : Décision modificative n°903/08/23
2023-CC-145Budget déchets ménagers : Décision modificative n°103/08/23
2023-CC-146Création d’un emploi permanent de chargé de mission « Programme Alimentaire Territorial »02/08/23
2023-CC-147Création d’un emploi permanent de responsable du pôle technique02/08/23