Hautes Terres Communauté, authentique & innovante
Affichage des actes administratifs

Délibérations

Les délibérations sont les actes pris par le Conseil communautaire.

Conseil communautaire du 11 avril 2024

Numéro

Objet

Date affichage

Téléchargement

2024-CC-031Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 1er février 202402/05/24
2024-CC-032Approbation du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire02/05/24
2024-CC-033Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein des Conseils d’administration des collèges du territoire02/05/24
2024-CC-034Désignation des membres élus communautaires au sein du Comité de direction de Hautes Terres Tourisme02/05/24
2024-CC-035Fixation du montant de participation de la collectivité au contrat assurance prévoyance des agents02/05/24
2024-CC-036Approbation du règlement intérieur de fonctionnement modifié de Hautes Terres Communauté02/05/24
2024-CC-037Création d’un emploi permanent de responsable des marchés publics en CDI02/05/24
2024-CC-038Création d’un emploi permanent de conseiller en insertion et emploi en CDI02/05/24
2024-CC-039Création d’un emploi permanent d’encadrant technique du chantier d’insertion02/05/24
2024-CC-040Création d’un emploi permanent de chargé de mission planification02/05/24
2024-CC-041Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences pour un appui à l’accueil en déchetterie02/05/24
2024-CC-042Création d’un emploi de chargé de communication « community manager »02/05/24
2024-CC-043Création d’un emploi permanent à temps non complet d’agent d’entretien des locaux02/05/24
2024-CC-044Revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée02/05/24
2024-CC-045Adhésion de Hautes Terres Communauté à la centrale d’achat du RESAH02/05/24
2024-CC-046Budget principal – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-047Budget déchets ménagers – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-048Budget prestations de services aux communes – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-049Budget réseau de chaleur bois de Murat – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202307/05/24
2024-CC-050Budget pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-051Budget plateformes photovoltaïques – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-052Budget traitement des boues des stations d’épuration – Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 202325/04/24
2024-CC-053Vote du budget primitif principal pour l’année 202425/04/24
2024-CC-054Vote du budget primitif déchets ménagers pour l’année 202425/04/24
2024-CC-055Vote du budget primitif prestations de services aux communes pour l’année 202425/04/24
2024-CC-056Vote du budget primitif réseau de chaleur bois de Murat pour l’année 202425/04/24
2024-CC-057Vote du budget primitif pôle viande de Neussargues en Pinatelle pour l’année 202425/04/24
2024-CC-058Vote du budget primitif plateformes photovoltaïques pour l’année 202425/04/24
2024-CC-059Vote du budget primitif traitement des boues des stations d’épuration pour l’année 202425/04/24
2024-CC-060Vote du budget primitif zone d’activités du Colombier à Massiac pour l’année 202425/04/24
2024-CC-061Vote du budget primitif commercialisation de terrains à bâtir à Massiac pour l’année 202425/04/24
2024-CC-062Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 202425/04/24
2024-CC-063Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 202425/04/24
2024-CC-064Tarification de la taxe de séjour à compter de 202502/05/24
2024-CC-065Validation de l’annexe opérationnelle et financière à la convention d’objectifs et de moyens entre Hautes Terres Communauté et Hautes Terres Tourisme pour l’exercice 202402/05/24
2024-CC-066Mise en place d’une signalétique pastorale sur les sentiers du territoire – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions02/05/24
2024-CC-067Avenant à la convention de transfert de gestion pour l’exploitation du vélorail du Cézallier avec SNCF RESEAU02/05/24
2024-CC-068Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Avenant 1 : Extension du périmètre d’exploitation jusqu’à Neussargues en Pinatelle pour l’année 202402/05/24
2024-CC-069Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Mise en place d’un règlement de service02/05/24
2024-CC-070bisService de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Approbation des tarifs applicables aux usagers13/06/24
2024-CC-071Service de location longue durée de vélos tout chemins à assistance électrique – Régie de recette : convention avec Hautes Terres Tourisme relative à l’encaissement et au reversement des recettes de la programmation de Hautes Terres Communauté13/06/24
2024-CC-072Service de transport à la demande – Mise en place d’un règlement de service07/05/24
2024-CC-073Service de transport à la demande – Approbation des tarifs applicables aux usagers02/05/24
2024-CC-074Service de transport à la demande – Délégation au Président pour l’attribution du marché public02/05/24
2024-CC-075Fonctionnement de la Maison France Services de Murat – Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-076Fonctionnement de la Maison France Services de Neussargues en Pinatelle – Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-077Fonctionnement de la Maison France Services d’Allanche– Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-078Fonctionnement de la Maison France Services de Massiac – Sollicitation des financements02/05/24
2024-CC-079Mise en place d’une aide incitative au Brevet d’aptitude à la fonction d’animateur02/05/24
2024-CC-080Enlèvement et traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenant aux lots n°1, 2, 3, 4 et 507/05/24
2024-CC-081Marché public de travaux pour le réaménagement de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle – Avenant au lot n°102/05/24
2024-CC-082Marché d’exploitation du réseau de chaleur de Murat avec ENGIE – Avenant 102/05/24
2024-CC-083Demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique : Tranche 1 du parc d’activités « les Canals » portant sur la commune de Neussargues en Pinatelle02/05/24
2024-CC-084Soutien à l’investissement des opérateurs économiques en cofinancement du dispositif LEADER26/04/24
2024-CC-085Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président – Modification de la délibération n°2023-CC-081 du 13 avril 202302/05/24
2024-CC-086Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Murat02/05/24
2024-CC-087Prescription de la modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme d’Albepierre-Bredons et modalités de mise à disposition du public02/05/24
2024-CC-088Modification n°1 du règlement d’attribution des aides « OPAH RR Hautes Terres Communauté »02/05/24
2024-CC-089Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le financement d’un service public de performance énergétique de l’habitat dans le Cantal02/05/24
2024-CC-090Attribution du marché public de travaux (Lot n°2 – « Couverture ») pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie25/04/24
2024-CC-091Délégation au Président pour la signature des avenants relatifs au marché de travaux pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté02/05/24
2024-CC-092Marché public de travaux pour la restauration de petit patrimoine – Avenants aux lots n°4 « Maçonnerie » et n°6 « Charpente-Couverture »02/05/24
2024-CC-093Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2024 du SMDTEC02/05/24
2024-CC-094Adoption de l’annexe opérationnelle et financière annuelle 2024 entre le SMDTEC et les EPCI02/05/24
2024-CC-095Convention de délégation en matière de mobilité avec la Région – Avenant n°413/06/24

 

Conseil communautaire du 14 juin 2024

Numéro

Objet

Date affichage

Téléchargement

2024-CC-096Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 11 avril 202420/06/24
2024-CC-097Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire20/06/24
2024-CC-098Budget principal – Approbation du compte financier unique 202320/06/24
2024-CC-099Budget déchets ménagers – Approbation du compte financier unique 202320/06/24
2024-CC-100Budget prestations de services aux communes – Approbation du compte financier unique 202325/06/24
2024-CC-101Budget pole viande de Neussargues – Approbation du compte financier unique 202325/06/24
2024-CC-102Budget réseau de chaleur bois de Murat – Approbation du compte financier unique 202320/06/24
2024-CC-103Budget plateformes photovoltaïques – Approbation du compte financier unique 202320/06/24
2024-CC-104Budget mobilité – Approbation du compte financier unique 202320/06/24
2024-CC-105Budget traitement des boues des stations d’épuration – Approbation du compte financier unique 202325/06/24
2024-CC-106Budget zone d’activités du Colombier – Approbation du compte financier unique 202325/06/24
2024-CC-107Budget zone artisanale de Saint-Mary-le-Plain – Approbation du compte financier unique 202325/06/24
2024-CC-108Budget commercialisation de terrains à bâtir à Massiac – Approbation du compte financier unique 202320/06/24
2024-CC-109Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-110Budget déchets ménagers – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-111Budget prestations de services aux communes – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-112Budget pôle viande Neussargues en Pinatelle – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-113Budget réseau de chaleur bois de Murat – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-114Budget plateformes photovoltaïques – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-115Budget traitement des boues des stations d’épuration – Affectation du résultat de fonctionnement 202320/06/24
2024-CC-116Budget déchets ménagers : provision pour hausse de la taxe générale sur les activités polluantes 202520/06/24
2024-CC-117Contrat d’objectifs CITEO – Barème F : Approbation du plan d’actions 202420/06/24
2024-CC-118Cession du bâtiment de l’ancienne boulangerie de Dienne à la commune20/06/24
2024-CC-119Définition du plan local de randonnée sur le territoire de Hautes Terres Communauté15/07/24

 

Conseil communautaire du 04 juillet 2024

Numéro

Objet

Date affichage

Téléchargement

2024-CC-120Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 juin 202415/07/24
2024-CC-121Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire15/07/24
2024-CC-122Adoption des règlements intérieurs de la Commission d’Appel d’Offres et du groupe de travail « Marchés à procédure adaptée »15/07/24
2024-CC-123Mise à jour de la liste des sentiers d’intérêt intercommunautaire dans le cadre du Plan Local de Randonnée15/07/24
2024-CC-124Adoption d’une grille d’évaluation des itinéraires de randonnée dans le cadre du Plan Local de Randonnée15/07/24
2024-CC-125Avenant n°2 à la convention de transfert de gestion pour l’exploitation du vélorail du Cézallier avec SNCF RESEAU15/07/24
2024-CC-126Lancement d’un accord-cadre composite relatif aux prestations de nettoyage et de vitrerie des bâtiments de Hautes Terres Communauté15/07/24
2024-CC-127Approvisionnement en carburant et en combustibles divers – Création d’un groupement de commandes et lancement du marché15/07/24
2024-CC-128Marché de travaux pour la réhabilitation de la déchetterie de Neussargues – Avenant au lot n°118/07/24
2024-CC-129Marché public de travaux pour la restauration du petit patrimoine – phase 2 : avenants aux lots n°3 et n°415/07/24
2024-CC-130Travaux de restauration des burons – Attribution d’un marché de prestations similaires au lot n°4 – Buron de Salabert à Albepierre-Bredons15/07/24
2024-CC-131Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
2024-CC-132Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme d’Albepierre-Bredons09/07/24
2024-CC-133Approbation de la modification mineure n°1 du règlement du site patrimonial remarquable de Murat09/07/24
2024-CC-134Marché public pour le suivi animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et de revitalisation rurale – Avenant 115/07/24
2024-CC-135Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial Est-Cantal15/07/24
2024-CC-136Mise à jour des tarifs de l’école de musique intercommunale15/07/24
2024-CC-137Création d’un emploi permanent à temps non-complet d’assistant territorial d’enseignement artistique15/07/24
2024-CC-138Création d’un emploi permanent à temps non-complet d’assistant territorial d’enseignement artistique15/07/24
2024-CC-139Création d’un emploi permanent d’encadrant technique du chantier d’insertion en CDI15/07/24
2024-CC-140Création d’un emploi permanent de manager de commerce / animateur économique en CDI15/07/24
2024-CC-141Modification des conditions initiales de recrutement d’un agent contractuel en contrat de projet « Avenir Montagne » : revalorisation de la rémunération15/07/24
2024-CC-142Modification des conditions initiales de recrutement d’un agent contractuel en contrat de projet « Mobilité » : revalorisation de la rémunération15/07/24
2024-CC-143Règlement intérieur de fonctionnement – Modification du montant de prise en charge des frais de mission occasionnés par les déplacements des agents15/07/24
2024-CC-144Révision des attributions de compensation 2024 dans le cadre du dé-transfert de la compétence médiathèque de Massiac15/07/24
2024-CC-145Budget principal – Décision modificative n°115/07/24
2024-CC-146Budget principal – Décision modificative n°215/07/24
2024-CC-147Budget déchets ménagers – Décision modificative n°115/07/24

 

Conseil communautaire du 13 septembre 2024

Numéro

Objet

Date affichage

Téléchargement

2024-CC-148Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 04 juillet 202423/09/24
2024-CC-149Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire23/09/24
2024-CC-150Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements appartenant aux entreprises bénéficiant de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation23/09/24