Le lundi 4 octobre, les élus de Hautes Terres Communauté ont débattu sur :
- Urbanisme : structuration du service et travail concerté avec les communes
- Déchets : engagement dans la simplification des consignes de tri en collaboration avec le SYTEC
- Plan vélo: lancement de la démarche participative auprès des usagers et habitants
Dans son introduction, le président Didier Achalme a rappelé les points forts de la rentrée de la collectivité. Plusieurs nouveaux projets d’envergure voient le jour grâce à la mise en place d’études et de réponses d’appels à projets : Plan vélo, Habitat, PLUi, Petites Villes de Demain. Il appartient également à Hautes Terres de se positionner stratégiquement sur des projets essentiels pour l’avenir du territoire : études à lancer dans le domaine des déchets avec le Sytec, réflexion stratégique avec l’Office de tourisme intercommunal pour améliorer notre attractivité, valorisation du site de Prat de Bouc comme station 4 saisons et déclinaison opérationnelle de notre projet de territoire. Les contractualisations se poursuivent avec nos différents partenaires : l’Etat avec le CRTE, la CAF et la DRAC pour la jeunesse et la culture. Enfin, la finalisation de nombreux projets amorcés précédemment voit le jour : commercialisation des fonciers et immobiliers d’entreprise et la préparation de l’ouverture de la maison des services d’Allanche et son homologation.
Le président a également fait un zoom sur le plan vélo. Il a rappelé la réunion de lancement le 22 septembre dernier avec l’ensemble des élus référents et des partenaires et la démarche participative auprès des habitants et usagers qui a commencé tout début octobre.
Hautes Terres Communauté a inscrit la mobilité douce dans son projet de territoire au titre de l’Ambition n°3 – « Agir en faveur de la transition écologique et énergétique ». C’est dans cette perspective qu’elle a lancé l’élaboration de son « Plan Vélo Massiac-Le Lioran » dès septembre 2021.
Ce projet définira les aménagements et itinéraires cyclables à réaliser ou mettre en valeur à la fois pour les usagers du quotidien et les amateurs de vélo (VTTiste, cyclotouriste, coureur de route). « C’est un beau projet qui va prendre du temps et qui fera rayonner le territoire avec une artère principale Massiac-Le Lioran et des vaisseaux secondaires qui irrigueront l’ensemble du territoire », précise Didier Achalme.
Ce travail se fera en deux phases : une première phase de diagnostic (repérages terrain, analyse de l’offre et la demande) avec une proposition de la stratégie du Plan vélo et une 2e phase avec la programmation opérationnelle du Plan. L’objectif est de proposer un schéma cyclable opérationnel au printemps 2022.
Hautes Terres a mis en place une démarche innovante en faisant largement participer l’ensemble des acteurs et usagers à une carte collaborative. Ainsi, habitants, cyclistes occasionnels ou réguliers et partenaires institutionnels sont invités à partager, en ligne ou en étant accompagné, leur expérience du territoire à vélo, du 1er octobre au 13 novembre et les 14 et 27 octobre de 18h à 20h en visio. Voir détail sur notre page dédiée : https://www.hautesterres.fr/territoire-vie-facile/mobilite/plan-velo-massiac-le-lioran/
1 / URBANISME : HAUTES TERRES STRUCTURE SON SERVICE
Suite au transfert de la compétence « plan local d’urbanisme », au 1er juillet 2021, Hautes Terres a lancé le PLUi avec la consultation des bureaux d’études et la mise en place des instances. La collectivité travaille de concert avec les communes pour sécuriser les procédures et structure son service urbanisme pour assurer la continuité des dossiers et être opérationnelle.
- Installation des commissions et comité de pilotage
Il a été décidé de créer une commission « Urbanisme » qui veillera à la bonne intégration des politiques publiques nationales et territoriales. Instance d’échanges, elle traitera les remarques des communes. Elle se compose de 35 membres représentants l’ensemble des communes, soit 1 membre par commune, sachant que la désignation d’un élu municipal est autorisée. Suite à un appel à candidature dans l’été, le président a proposé la désignation des membres.
Cette commission est complétée par un comité de pilotage « Urbanisme » qui coordonnera et pilotera la démarche d’élaboration et de suivi du PLUi et des documents d’urbanisme locaux. La composition du comité de pilotage tend à assurer une bonne répartition géographique des communes et intègre la prise en compte de la représentativité démographique des communes.
Les membres désignés ci-dessous ont été approuvés :
3 vice-présidents : Gilles Chabrier, Colette Ponchet Passemard, Xavier Fournal
6 élus communautaires : Philippe Rosseel, Jean-François Landes, Philippe Leberichel, Franck de Magalhaes, Roland Vernet, Claire Teissedre.
- Clarification de l’exercice du Droit de préemption urbain (DPU)
Hautes Terres Communauté étant maintenant compétente en matière de plan local d’urbanisme, elle se substitue de plein droit aux communes, en matière de « droit de préemption urbain » (DPU). Celui-ci permet à une collectivité publique d’acquérir en priorité un bien en vue de réaliser une opération d’aménagement d’intérêt général. A ce jour, cinq communes ont institué un DPU dans leurs documents d’urbanisme (Albepierre-Bredons, Laveissenet, Laveissière, Massiac et Neussargues en Pinatelle). Il s’agit ici de proposer d’instaurer le DPU pour les communes de Lavigerie et Murat.
Dans un souci de clarification de cette compétence et de fluidité des dossiers, il a été proposé :
- D’autoriser le Président de Hautes Terres Communauté à exercer le droit de préemption au nom de Hautes Terres Communauté
- De permettre la délégation de cette compétence aux communes concernées au cas par cas
Une information a également été apportée sur la procédure de mise en œuvre du DPU et les rôles de chacun.
- Avancement des dossiers communaux gérés par Hautes Terres Communauté
Suite à ce transfert et après accord avec les communes concernées, Hautes Terres Communauté a en charge de terminer les procédures en cours. La poursuite de celles-ci s’effectue sous la maîtrise de chacune des communes concernées, Hautes Terres ne faisant que porter administrativement ces démarches.
- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme pour Albepierre-Bredons
- Création d’une Zone d’Aménagement Différée et délégation du DPU sur la commune de Dienne pour lui permettre acquérir une parcelle avec une maison pour y créer le logement du gardien du foyer d’accueil.
L’arrêt du PLU de Laveissière a été reporté au prochain conseil communautaire pour permettre aux élus municipaux une meilleure appropriation du projet en vue de son arrêt.
2 / DECHETS : PREMIERE ETAPE POUR PREPARER LA MISE EN OEUVRE DE LA SIMPLIFICATION DES CONSIGNES DE TRI
La gestion des déchets sur notre territoire est partagée entre Hautes Terres Communauté et le SYTEC. Hautes Terres Communauté est en charge de la collecte et du transport des déchets en vue de leur traitement. Via sa commission déchets, elle travaille en étroite collaboration avec le SYTEC, en charge du traitement des déchets, de leur valorisation mais également de la communication et de la prévention autour des déchets.
La collectivité et ses partenaires arrivent à un moment charnière dans la gestion des déchets. Beaucoup de contraintes règlementaires et financières pèsent sur les gestionnaires. Il est donc indispensable de mener une réflexion commune stratégique à moyen et long terme pour anticiper les évolutions annoncées, rester maître de la gestion en restant au plus près du territoire et trouver un équilibre subtil avec le modèle économique le plus avantageux.
L’enjeu est le suivant : appliquer la nouvelle règlementation, continuer à limiter la hausse des coûts en diminuant nos déchets enfouis qui sont ceux qui nous coûtent le plus cher.
Pour rappel, la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes, c’est-à-dire le tonnage enfoui) va subir une hausse de 170% de 2020 à 2026 induisant un coût supplémentaire de près de 190 000 euros pour HTC si les volumes de déchets restent constants.
Plusieurs chantiers sont majeurs pour Hautes Terres et le Sytec qui vont travailler main dans la main.
- 1/ mettre en place la simplification des gestes de tri avec un calendrier serré et un impact de taille pour l’usager. « La communication sera primordiale avec un discours commun à avoir à l’échelle de tous les élus pour relayer le message auprès des usagers » insiste Philippe Rosseel, vice-président en charge de la voirie et des relations avec le Sytec. L’’Extension des Consignes de Tri (ECT) est en effet depuis 2011 un projet national qui vise à simplifier le geste de tri en permettant aux habitants de mettre TOUS leurs emballages ménagers en plastique dans la poubelle de tri. Elle a déjà commencé sur certains territoires. D’ici l’automne 2022, Hautes Terres Communauté et le SYTEC devront être opérationnels
Dans ce cadre, afin de faciliter le traitement, le transport et la gestion de ces déchets, il est nécessaire d’harmoniser la nature du tri sur l’ensemble du territoire. Pour ce faire, il a été décider de remplacer la collecte qui est actuellement en Point d’Apport Volontaire 3 flux de déchets (Vert => Verre ; Jaune => Emballages ; Bleu => Journaux/Magazine) en Point d’Apport Volontaire 2 flux (Vert => Verre ; Jaune => Tous les Emballages mélangés).
Cela engendrera une réduction des coûts de transport et de recyclage du fait de la simplification de la gestion des flux.
Il a été approuvé que les colonnes de Point d’Apport Volontaire Journaux-Magazine (Bleu) soient remplacées ou transformées en colonne Emballages en mélanges (Jaune) afin de pouvoir accueillir l’augmentation de tonnages dû à l’extension des consignes de tri. Ce programme va se mettre en place progressivement sur le territoire.
- 2/ Etude tarification incitative
La tarification incitative a pour principe que chaque usager du service paie en fonction de sa production de déchets. La tarification incitative propose une part fixe qui sont les coûts du service (camion, personnel, bac, déchetterie, etc) et une part variable selon le volume des déchets de chaque habitant. L’étude permettra d’analyser si ce mode de financement est possible sur notre territoire au niveau technique, juridique et fiscal. Le démarrage de cette étude a été acté.
- 3/ Etude sur la collecte et le tri des biodéchets
Les biodéchets sont tous les déchets alimentaires et autres déchets naturels biodégradables. Ils sont principalement constitués de déchets de cuisine (épluchures de légumes et autres restes alimentaires) et des déchets verts du jardins (taille de haie, tonte de gazon, feuilles mortes.
A partir du 31 décembre 2024, la collecte séparée des biodéchets deviendra obligatoire pour tous, la gestion des biodéchets par les collectivités étant une obligation règlementaire. Chaque citoyen devra avoir à sa disposition une solution lui permettant de ne pas jeter ses biodéchets dans les ordures ménagères résiduelles, afin que ceux-ci ne soient plus enfouis, mais valorisés. L’étude validée par le conseil communautaire permettra de proposer des solutions techniques de compostage de proximité ou de collecte séparée des biodéchets.
Ces chantiers induits par l’évolution réglementaire auront des impacts sur l’organisation de la collecte et du traitement des déchets.
Martine Texier, directrice du Sytec est venue présenter les orientations possibles pour le Sytec afin d’anticiper les évolutions à venir et continuer à réduire les déchets enfouis. Au niveau du tri sélectif : harmoniser le tri sur le territoire pour passer en collecte multi-matériaux et trouver le centre de tri adapté pour le retraitement. Au niveau des ordures ménagères : extension du casier pour enfouir les déchets ultimes et étudier la faisabilité d’une unité de pré-traitement pour réduire les quantités enfouies.
=> Appel à projet CITEO ADEME : améliorer la collecte hors foyer
Hautes Terres Communauté a constaté qu’à proximité de certains lieux publics utilisés régulièrement (salle polyvalente, stade, gymnase, etc), le tri dans les bacs jaunes ou dans les colonnes pouvait être amélioré. Pour inciter les utilisateurs de ces lieux à mieux trier et leur permettre de le faire en toute simplicité directement sur le site, il est possible d’installer un mobilier urbain fixe contenant divers casiers.
Dans le cadre d’un appel à projet national porté par l’ADEME et Citeo, des aides peuvent être attribuées pour l’achat de ce type de contenants de collecte « hors foyer », c’est-à-dire en dehors des bacs et colonnes habituelles directement utilisés par les habitants.
Aussi, il a été décidé, pour les communes qui le souhaitent, que Hautes Terres Communauté soit mandataire et pilote ce groupement de commandes pour répondre à l’appel à projet. Les communes ou associations installent ce mobilier, se chargent d’en assurer la gestion et l’entretien et s’engagent à transvaser les déchets de ces mobiliers vers les bacs ou colonnes en place sur l’espace public dans le respect des consignes de tri. La « collecte » des déchets de ces mobiliers n’est pas assurée par Hautes Terres Communauté.
3/ HAUTES TERRES SAISIT DES OPPORTUNITES DE FINANCEMENT POUR DES APPELES A PROJET
- Appel à projets Avenir Montagnes Ingénierie
A la fin de l’été, Hautes Terres Communauté a saisi l’opportunité de répondre à l’appel à projet « Avenir montagnes ingénierie » porté par l’Etat dans le cadre de son plan de relance en faveur des territoires de montagne.
Pour la collectivité, il s’agit de pouvoir capter des financements pour un poste de chargé de mission en interne qui devra conduire avec l’ensemble des partenaires présents sur le massif, la stratégie de développement touristique du massif dans le cadre d’un projet « 4 saisons » et faisant face aux évolutions climatiques.
Notre candidature a bénéficié du soutien du CD15, de Saint Flour Communauté, de la Communauté de Communes Cère et Goul, du Syndicat Mixte Puy Mary, de l’ALT et des parlementaires. Les résultats seront annoncés le 8 octobre. Les élus ont validé la réponse à l’appel à projets.
- Appel à manifestation d’intérêts Fabriques de territoire
L’Etat a ouvert depuis 2019 un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) visant la labellisation de 300 « Fabriques de Territoires » en France.
Cet AMI vise à accompagner, via un soutien financier allant jusqu’à 50 000€/an sur 3 ans :
- l’émergence de Tiers Lieux, comme notre espace de coworking et le fablab « la cocotte numérique » à Murat et qui doit s’élargir notamment sur Massiac via la future maison des services.
- mais aussi la montée en compétences et la professionnalisation des lieux existants.
Il s’agit donc pour Hautes Terres Communauté d’être reconnu comme une « Fabrique de Territoires », c’est-à-dire un lieu-ressource, porté vers la création d’activités, les coopérations entre acteurs et le développement local, un lieu pour accompagner la montée en compétences numériques.
Cette reconnaissance nous permettrait d’augmenter le rayonnement de nos différents espaces d’accueil (cocotte numérique, Maisons des services) et renforcer ainsi les services proposés à la population, aux entrepreneurs et visiteurs. La candidature a été approuvée.
4 / AUTRES DECISIONS / INFORMATIONS
- AVENANTS POUR LE DOMAINE NORDIQUE DE PRAT DE BOUC
La convention de partenariat conclue avec Saint-Flour Communauté pour la gestion du domaine nordique de Prat de Bouc est arrivée à échéance le 30 juin 2021. Les élus ont validé le prolongement de cette convention jusqu’au 30 juin 2022, via un avenant, afin d’assurer la gestion de la saison hivernale 2021/2022.
Pour rappel, cette convention fixe les modalités de collaboration et de participation réciproques entre Saint-Flour Communauté et Hautes-Terres Communauté qui portent sur :
– l’organisation et la gestion des activités nordiques sur le site du domaine nordique Prat Bouc Haute Planèze ;
– le projet de développement de Prat de Bouc incluant notamment le projet de développement des activités autour du projet du bâtiment d’accueil
A noter qu’une démarche de restructuration pour la gestion des activités 4 saisons pour développer le site du col de Prat de Bouc est en cours de réflexion avec Saint-Flour Communauté et en partenariat avec le SMDTEC (syndicat qui porte l’investissement du bâtiment). « Prat de Bouc est un enjeu fort pour le territoire. Nous avons le souhait d’en faire un produit d’appel 4 saisons et reconnu comme une marque », a insisté le président.
- SOUTIEN CANDIDATURE LEADER 2023-2027
Hautes Terres Communauté s’est positionnée en faveur du conseil départemental du Cantal pour porter la candidature LEADER 2023-2027. La candidature du conseil départemental est basée sur la reconquête démographique et le soutien à l’artisanat, commerces et services de proximité.
- LE BUS CYBERCANTAL DEPLOIE SA PRESENCE
Le département met à disposition le bus numérique Cybercantal sur le territoire en lien avec nos Maisons France Services et notre nouveau conseiller numérique.
Présent à Allanche depuis juin en préalable de l’ouverture de la Maison France Services, huit nouvelles dates sont proposées jusqu’en décembre 2021.
Le souhait est de faire rayonner ce bus sur d’autres communes dès janvier 2022 en restant 3 semaines sur chaque commune. Hautes Terres va demander quelles communes souhaitent participer.
- MISE EN PLACE DU GARAGE SOLIDAIRE
Le garage solidaire permet à des personnes en situation de précarité de pouvoir réparer leur véhicule à moindre coût, louer un véhicule ou en acheter un. En lien avec l’AFAPCA (centre de ressources et d’ingénierie pour l’emploi et l’insertion), c’est l’association Aurore dans le Cantal qui met en oeuvre ce projet.
Le bureau de Hautes Terres Communauté avait validé en mai dernier le principe d’accueillir le garage sur son territoire. Deux étapes de mise en place sont proposées : la 1ère sur Murat à l’automne avec pour tester les besoins et les modalités de mise en œuvre en lien avec la Maison des services, une 2ème étape sur Allanche (avec l’ouverture la Maison des Services) et Massiac (avec l’ouverture la Maison des Services) avec les mêmes dispositions que pour Murat. Le service sera opérationnel fin 2021.
- CRTE : mise en place du groupe de travail pour le choix des dossiers
Dans le cadre du Contrat de Relance et de Transition Ecologique signé à la mi-juillet, l’Etat a demandé aux collectivités, lors d’une réunion le 20 septembre dernier, de choisir 10 dossiers pour le 10 octobre avec les consignes suivantes : des dossiers prêts à démarrer, structurants pour le territoire (rayonnement au-delà de la commune), porteur de transformation durable du territoire (démonstrateur) et en lien avec les thématiques liées à la transition énergétique, adaptation au changement climatique / résilience, eau, déchets, aménagement foncier, biodiversité, mobilité, alimentation …
Une 2e réunion a eu lieu le vendredi 1er octobre par la sous-préfecture pour rappeler les consignes au niveau du choix qui doit être opéré.
Le bureau de Hautes Terres Communauté a choisi de mettre en place un Groupe de travail qui se réunira le jeudi 7 octobre pour déterminer quels dossiers seront présentés.
- DECLINAISON DE LA CHARTE GRAPHIQUE
Initiée en 2020 en interne par le service communication, Hautes Terres présente aujourd’hui la déclinaison opérationnelle de sa charte graphique. Si les logos et l’ensemble de la papeterie et des documents internes (comptes-rendus, note d’informations) étaient existants, il manquait une charte lisible et cohérente pour sa communication externe notamment les affiches programmes et les tracts et dépliants de ses différents services à la population : Maisons de services, Relais Petite Enfance, fablab, école de musique et saison culturelle.
C’est chose faite aujourd’hui avec la présentation de sa charte graphique. Trois marqueurs identitaires ont été choisis pour s’adapter aux différents supports : le bandeau du bas qui reprend la montagne de son logo et marque l’identité montagne de Hautes Terres. L’estampille, qui reprend également la montagne du logo, permet un rappel fort de la montagne. Enfin, un rectangle noir qui permet de mettre en évidence une information principale : le lieu, le service, une information importante.